Analyse du projet de statuts. Contribution de Jean Michel BERTRAND Cette analyse va se faire à partir du document de travail proposé par Pierre VALLIN. Avant de développer cette analyse, il me semble nécessaire au préalable de développer l’hypothèse de...

PROJET DE STATUTS Document de travail proposé par Pierre VALLIN 1 Préambule Les présents statuts ont été élaborés de manière à ce que la fusion des trois communautés de communes l’Aurence Glane Développement, Monts d’Ambazac Val du Taurion et Porte d’Occitanie...

PROPOSITIONS DE NOMS POUR LA FUTURE GRANDE INTERCOMMUNALITE FORMULEES PAR LA "COMMISSION DU NOM" -o-o-o-o-o-o-o-o-o-o-o-o-o-o-o-o-o-o-o-o-o-o-o- 1 - ENERGIE LIMOUSIN AVENIR NATURE 2 - ENERGIE LIMOUSIN A-20 NATURE 3 - ENERGIE VAL OCCITANE LIMOUSIN 4 -...

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Bonjour, Je vous présente le projet de statuts auquel j'ai travaillé. Il était temps, dira-t-on sans doute ! C'est bien sûr un document de travail. A vous de jouer maintenant ... Pierre -o-o-o- PROJET DE STATUTS Document de travail proposé par Pierre...

Fusion des EPCI Monts d'Ambazac et Val du Taurion (MAVAT), Porte d'Occitanie l'Aurence et Glane Développement (AGD) PRINCIPES DE LA SIMULATION Conformément à la décision de la dernière réunion du SDCI, la simulation concerne la fusion des 3 EPCI de MAVAT,...